1. Éditeur du Portail & Identification Réglementaire
Le présent site web est le portail d'information officiel de l'association à but non lucratif SWING IN TOURS, organisme régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
• Dénomination Officielle : SWING IN TOURS
• Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W372010209
• Numéro SIREN : 531798049
• Adresse du Siège Social : 26 RUE DU CAPITAINE LEPAGE, 37540 SAINT-CYR-SUR-LOIRE, FRANCE
• Directeur de la Publication : Marc Batag (Président de l'association)
• Ligne Téléphonique Directe : +33663092338
• Adresse Électronique Officielle : mbatag764@gmail.com
2. Absence Totale de Caractère Commercial
En application des dispositions réglementaires encadrant la communication numérique des organismes à but non lucratif, la plateforme SWING IN TOURS remplit une mission d'utilité publique exclusive. Le site est strictement dépourvu de tout outil de transaction marchande, de publicité payante ou de monétisation. Les données présentées visent uniquement à documenter les actions d'intérêt général menées en Touraine.
3. Protection des Données Personnelles (RGPD & CNIL)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD UE 2016/679) et à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée :
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4. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
Les textes, fiches pédagogiques, documents d'archives et illustrations photographiques publiés sur le site SWING IN TOURS sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. La réutilisation des supports pédagogiques est autorisée à des fins exclusivement éducatives, pédagogiques et non commerciales par les établissements d'enseignement d'Indre-et-Loire, sous réserve de la mention explicite de la source : "SWING IN TOURS (RNA W372010209)".